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Instances décisionnelles et politiques

Organigramme



Le Comité Syndical

 Il est composé de 50 délégués syndicaux représentant chacun l’une des communes du syndicat. Il se réunit 4 à 5 fois par an, en fonction de l’actualité du syndicat.
Le comité syndical est renouvelé tout les 6 ans lors des élections municipales. Chaque commune désigne un délégué, lesquels se réunissent pour élire le président du syndicat, ses 3 vice-présidents et son bureau exécutif.

Toutes les grandes décisions et orientations du syndicat sont votées en comité syndical : budget, lancement des projets les plus importants, etc…

Les décisions moins fondamentales, relevant davantage du fonctionnement quotidien de la structure, sont déléguées au Bureau Exécutif
 
 
Composition du Comité Syndical :
 

COMMUNES

 
Délégué titulaire
Délégué suppléant
BIZIAT
BEAUDET Dominique
FORAY André
BOURG EN BRESSE
DUTHU Monique
PORRIN Christian
BUELLAS
CRETIN Daniel
NEVEU Gilbert
CHALAMONT
JOLIVET Thierry
THUILLIER Gabriel
CHANOZ CHATENAY
CHARVET Eric
PERRET Jean-Marc
CHATENAY
GARNIER Jacques
DI MARINO Denis
CHATILLON LA PALUD
DEBOURG Brigitte
MICHON André
CHAVEYRIAT
PERRADIN Didier
MICHON Robert
CONDEISSIAT
ROBIN Stéphane
COIRON Vincent
CONFRANCON
LOISY Martial
VIALAR Florian
CRANS
MORIN Gérard
CHANEL Gérard
CROTTET
VIGOUREUX Jacques
MERLE Christian
CRUZILLES LES MEPILLAT
SCHIAVINI Pascal
GONNARD-BOURGEOIS Brigitte
CURTAFOND
SIBELLE Jean-Michel
BROYER David
DOMPIERRE SUR VEYLE
ROYER DE LA BASTIE Bruno
JAGUENAUD Romuald
GRIEGES
MARTIN Christian
MEROT Fabienne
LAIZ
BLOUZARD Robert
CATHERIN Maurice
LE PLANTAY
THOMASSON Jean-François
POTTIER Philippe
LENT
ROLAND Géraldine
CRISTIN Yves
MARLIEUX
VIALLON Eric
MANGUELIN Pascal
MEZERIAT
DESMARIS Thierry
MANIGAND Véronique
MONTCET
BARBET Bruno
BLANC Florence
MONTRACOL
RAVET Alain
BONTEMPS Marie-Claude
NEUVILLE LES DAMES
BIAJOUX Alain
FOULON Chantal
PERONNAS
THOMASSON Louis
BUY Roger
PERREX
BERGER Michel
ZURCHER Bruno
POLLIAT
SAINT SULPICE Gérard
MOINE Eric
PONT DE VEYLE
CORBI Jean
MOUTOT Jean-Paul
ROMANS
MONTRADE-PIVET Virginie
PERRADIN Laurent
ST ANDRE DE BAGE
QUIVET Sandrine
BONNAT Sandrine
ST ANDRE D'HUIRIAT
PELLISSON Joanny
VERHAEGHE Bernard
ST ANDRE LE BOUCHOUX
JAYR Alain
MASATS Raymond
ST ANDRE S/VIEUX JONC
FAVIER André
PARIZOT Hélène
ST CYR S/MENTHON
DIOCHON Christian
MOREL Dominique
ST DENIS LES BOURG
GODIER Daniel
DRESIN Paul
ST DIDIER D'AUSSIAT
JACQUILLET Sébastien
MARTIN Sylvaine
ST GENIS S/MENTHON
CAVILLON François
BECHET David
ST GEORGES S/RENON
GIRARD Simon
GALIZZI Sylvain
ST GERMAIN S/RENON
GRAND Arnaud
MAISSON Patrick
ST JEAN S/VEYLE
VERNAY Louis
VERNAY Jacques
ST JULIEN S/VEYLE
GUILLET Philippe
MAUGE Lionel
ST NIZIER LE DESERT
PAYET-PIGEON Jean-Luc
ROYER Hervé
ST PAUL DE VARAX
BERARD Mathieu
GRIZARD Denis
ST REMY
GONNET Pierre
DELHORME Pascal
SERVAS
VERET Jacques
PETIT Jean-Pierre
SULIGNAT
MATHON Bernard
RIGOLLET Marc
VANDEINS
REYDELLET Philippe
CURT Pascal
VERSAILLEUX
BRANCHY Gérard
FALCONNET Gilbert
VILLETTE SUR AIN
NOËL Jean-Yves
BOULY Jean-Pierre
VONNAS
CARJOT Jean Pierre
DESPLANCHES Jean-Louis

 Les compte-rendus des Comités Syndicaux sont disponibles ici.

 



Le Bureau Exécutif

Constituée de 11 personnes, cette instance a pour rôle d’assurer le fonctionnement « quotidien » du syndicat en prenant les décisions qui ne requièrent pas la réunion du comité syndical dans son ensemble.

Ces 11 personnes sont élues par le comité syndical lors de la mise en place de ce dernier.
 

Composition du Bureau Exécutif (de gauche à droite sur la photo):

  • M. Bruno BARBET
  • M. Mathieu BERARD
  • M. Jean-François THOMASSON (2éme Vice-Président)
  • M. Didier PERRADIN
  • M. Michel BERGER
  • M. Daniel CRETIN (Président)
  • M. Jean-Luc PAYET-PIGEON
  • M. André FAVIER (3ème Vice-Président) 
  • M. Louis THOMASSON
  • M. Dominique BEAUDET
  • M. Robert BLOUZARD (1er Vice-Président)

Les compte-rendus des Bureau Exécutifs sont en ligne ici.



Les commissions permanentes

Les commissions thématiques sont constituées de petits groupes d’élus issus du comité syndical, chargés de réunir pour discuter et réfléchir sur les décisions et orientations à prendre sur un thème précis, afin de soumettre le fruit de leurs travaux au bureau exécutif ou au comité syndical (selon l’importance du dossier concerné). Chaque commission désigne en son sein un rapporteur chargé d’en exposer les travaux aux instances délibératives (Bureau exécutif ou Comité Syndical)

4 commissions permanentes ont été créées, autour de 4 thèmes de réflexion

  • Commission « aménagement prospective », chargée des thématiques d’aménagement du territoire et des réflexions concernant « l’après-contrat de rivière ». Rapporteur : Robert BLOUZARD
  • Commission « agriculture », chargée de suivre les dossiers concernant spécifiquement le monde agricole
    Rapporteur : M. Jean-François THOMASSON
  • Commission « travaux », chargée de suivre l’avancement et la bonne exécution des chantiers en cours
    Rapporteur : M. André FAVIER
  • Commission « communication », chargée de définir et de contrôler les actions par lesquelles le syndicat communique sur ses missions et ses travaux. Rapporteur : M. Robert BLOUZARD

S'y ajoutent 2 commissions chargées du recrutement des prestataires dans le cadre des marchés publics passés par le syndicat :

  • Commission d'appel d'offre, composée du Président du syndicat accompagné de 5 membres. Cette commission est chargée d'étudier, d'évaluer et des choisir les offres les mieux adaptées aux besoins du Syndicat, dans le cadre des dispositions réglementaires du code des marchés publics.
  • Commission des procédures adaptées, composée également du Président accompagné de 5 membres, chargée de superviser les marchés dans le cadre de prodédures dites "adaptées", dont le montant est inhférieur à un seuil défini par la loi.

 



Nos actions phares
:: 03/12/2008
Mis à jour le 13/07/2010
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