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Séances du Comité Syndical
Comité Syndical du 08 mars 2023
Convocation et ordre du jour de la séance (0,11 Mo)
Liste des délibérations prises lors de la séance_Publiée le 09.03.2023 (0,06 Mo)
Délibération DCS2023_03_008 Approbation du procès-verbal de la séance du 22.02.2023 (1,71 Mo)
Procès-verbal de la séance du 22.02.2023 (6,10 Mo)
Délibération DCS2023_03_009 Adoption du Compte Administratif 2022 (1,72 Mo)
Compte Administratif 2022_Section de fonctionnement (2,30 Mo)
Compte Administratif 2022_Section d'investissement (4,89 Mo)
Délibération DCS2023_03_010 Adoption du Compte de Gestion 2022 (1,84 Mo)
Délibération DCS2023_03_011 Affectation du résultat de fonctionnement (1,82 Mo)
Délibération DCS2023_03_012 relative à la participation à la protection sociale complémentaire au choix (1,81 Mo)
Délibération DCS2023_03_013 Approbation des opérations sous mandat pour l'année 2023 (1,76 Mo)
Délibération DCS2023_03_014 relative à l'amortissement des immo corporelles imputées en Autres constructions (1,69 Mo)
Délibération DCS2023_03_015 approuvant les cotisations au titre de l'année 2023 (1,82 Mo)
Délibération DCS2023_03_016 adoptant le Budget Primitif 2023 (1,82 Mo)
Budget Primitif 2023_section de fonctionnement (2,21 Mo)
Budget Primitif 2023_section d'investissement (3,87 Mo)
Note de présentation du CA 2022 et du BP 2023 (0,10 Mo) Comité Syndical du 22 février 2023
Convocation et ordre du jour de la séance (0,12 Mo)
Liste des délibérations prises lors de la séance_Publiée le 23.02.2023 (0,06 Mo)
Délibération DCS2023_02_005 Approbation du procès-verbal de la séance du 19.10.2022 (1,67 Mo)
Procès-verbal de la séance du 19.10.2022 (5,49 Mo)
Délibération DCS2023_02_006 Tenue du Débat d'Orientation Budgétaire 2023 (1,69 Mo)
Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 (0,26 Mo)
Délibération DCS2023_02_007 autorisation Le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'invest. avant le vote du BP2023 (1,81 Mo) Comité Syndical du 19 octobre 2022
Liste des délibérations prises_Publiée le 20.10.22 (0,06 Mo)
Convocation et ordre du jour de la séance (0,12 Mo)
Délibération d'abrogation de la délibération n°39 datant du 30.11.2001 (1,97 Mo)
Annexe : délibération n°39 datant du 30.11.2001 (0,51 Mo)
Délibération d'approbation de la Décision Modificative n°1 du BP2022 (1,69 Mo)
Annexe : Document Budgétaire DM n°1 (0,68 Mo)
Délibération d'adoption de la M57 développée à compter du 1er janvier 2023 (1,74 Mo)
Annexe : Avis du comptable dans le cadre de la mise en place de la M57 (0,08 Mo)
Délibération d'adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) (1,82 Mo)
Annexe : RBF (0,17 Mo)
Délibération fixant le mode de gestion des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2023 dans le cadre de la mise en place de la M57 (1,58 Mo)
Annexe : tableau récapitulatif des amortissements (0,14 Mo)
Délibération d'approbation du non classement en système d'endiguement de la digue de Chavannes à Crottet (1,49 Mo) Comité Syndical du 12 juillet 2022
Convocation et ordre du jour de la séance (0,12 Mo)
Liste des délibérations prises - publiée le 21.07.22 (0,06 Mo)
Délibération de désignation permanente du secrétaire de séances des assemblées délibérantes et de son suppléant (0,16 Mo)
Délibération d'approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 02.03.22 (0,16 Mo)
Procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 02.03.22 (0,69 Mo)
Délibération d'approbation des modalités de publicité des actes du SMVV (0,17 Mo)
Délibération d'approbation de la convention de partenariat relative à la mise en œuvre d'un suivi qualité de l'eau - PSE (0,31 Mo)
Délibération du choix de la modalité d'application d'intégration de la journée de solidarité dans le temps de travail des agents du SMVV (0,17 Mo)
Délibération des actes pris par délégation d'attribution au Bureau Exécutif depuis le 02.03.22 (0,18 Mo) Comité Syndical du 02 mars 2022
Ordre du jour de la séance (0,12 Mo)
Délibération d'adoption du Compte Administratif 2021 (CA2021) (0,79 Mo)
Annexe : CA2021_Section fonctionnement (1,65 Mo)
Annexe : CA2021_Section investissement (3,78 Mo)
Délibération d'adoption du Compte de Gestion 2021 (CG2021) (1,07 Mo)
Annexe : Extrait du CG2021 (2,66 Mo)
Délibération d'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 (1,16 Mo)
Délibération d'approbation des cotisations pour l'année 2022 (0,86 Mo)
Délibération d'approbation des opérations sous mandats pour l'année 2022 (1,04 Mo)
Délibération de modification de la durée d’amortissement des "subventions d'équipements versés" (0,69 Mo)
Délibération d'adoption du Budget Primitif 2022 (BP2022) (0,73 Mo)
Annexe : BP2022_Section investissement (2,56 Mo)
Annexe : BP2022_Section fonctionnement (1,61 Mo)
Annexe : Note de présentation du BP2022 (3,30 Mo)
Délibération d'instauration du Compte Epargne Temps (CET) (0,56 Mo)
Délibération d'instauration d'une participation au financement d'une assurance Prévoyance (0,85 Mo)
Délibération de délégation d'autorisation de signature des conventions de partenariats au Bureau Exécutif (1,06 Mo) compte rendu du 09 octobre 2019
compte rendu du 06 février 2019
compte rendu CS 06.02.19 LENT.pdf (0,56 Mo)
Budget 2019 note de synthèse .pdf (0,43 Mo)
BP 2019 inv.pdf (0,20 Mo)
BP 2019 et CA 2018 fct.pdf (0,18 Mo)
CA 2018 inv.pdf (0,28 Mo) compte rendu du 18 Décembre 2018
compte rendu CS 18.12.18 CHAVEYRIAT (0,36 Mo)
Débat d'Orientations Budgétaires 2019 document de présentation (0,79 Mo) compte rendu du 26 Juin 2018
compte rendu du 21 Mars 2018
compte rendu CS 21.03.18 VONNAS .pdf (0,53 Mo)
CA 2017 inv.pdf (0,34 Mo)
BP 2018 inv annuel.pdf (0,23 Mo)
BP 2018 fct.pdf (0,33 Mo)
CA 2017 fct.pdf (0,35 Mo) compte rendu du 06 février 2018
compte rendu du 26 septembre 2017
compte rendu du 07 février 2017
compte rendu CS 07.02.2017 BUELLAS.pdf (0,62 Mo)
CA 2016 fct.pdf (0,32 Mo)
CA 2016 inv.pdf (0,25 Mo)
BP 2017 fct..pdf (0,26 Mo)
BP 2017 inv annuel.pdf (0,22 Mo) compte rendu du 13 décembre 2016
compte rendu du 14 juin 2016
compte rendu CS 14.06.2016 SAINT CYR SUR MENTHON.doc (0,00 Mo) compte rendu du 09 février 2016
compte rendu CS 09.02.2016 SAINT REMY.pdf (0,50 Mo)
CA 2015 fct.pdf (0,33 Mo)
CA 2015 inv.pdf (0,37 Mo)
BP 2016 fct..pdf (0,32 Mo)
BP 2016 inv.pdf (0,23 Mo) compte rendu du 17 décembre 2015
compte rendu du 09 juin 2015
compte rendu du 27 janvier 2015
compte rendu CS 27.01.15 PERONNAS.pdf (0,35 Mo)
CA 2014 inv.pdf (0,38 Mo)
CA 2014 fct.pdf (0,20 Mo)
BP 2015 inv.pdf (0,28 Mo)
BP 2015 fct.pdf (0,31 Mo) compte rendu du 09 décembre 2014
compte rendu du 09 septembre 2014
compte rendu du 04 juin 2014
compte rendu du 13 mai 2014
compte rendu du 10 février 2014
compte rendu CS 10.02.2014 GRIEGES.pdf (0,32 Mo)
BP 2014 investissement (0,29 Mo)
BP 2014 fonctionnement (0,22 Mo)
CA 2013 investissement (0,41 Mo)
CA 2013 fonctionnement (0,45 Mo) compte rendu du 20 janvier 2014
compte rendu du 18 septembre 2013
compte rendu du 11 mars 2013
compte rendu CS 11-03-2013 CRUZILLES LES MEPILLAT.pdf (0,19 Mo)
CA 2012.pdf (2,87 Mo)
BP 2013 fct.pdf (1,30 Mo)
BP 2013 inv.pdf (1,48 Mo) compte rendu du 11 février 2013
compte rendu du 16 octobre 2012
compte rendu du 03 avril 2012
compte rendu du 12 mars 2012
compte rendu du 13 février 2012
compte rendu du 12 décembre 2011
compte rendu du 14 mars 2011
compte rendu CS 14-03-2011 ST NIZIER.pdf (0,21 Mo)
compte rendu CS 14-03-2011 annexe.pdf (0,14 Mo)
BP 2011 fonctionnement.pdf (0,06 Mo)
BP 2011 investissement.pdf (0,20 Mo)
CA 2010 fct.pdf (0,11 Mo)
CA 2010 inv.pdf (0,12 Mo) compte rendu du 14 février 2011
compte rendu CS 14-02-2011 ST GERMAIN.pdf (0,50 Mo)
fonctionnement programmation 2011-2013.pdf (0,33 Mo)
investissement programmation 2011-2013.pdf (0,27 Mo)